Les archives de l’Aventure Peugeot Citroën DS

Legal notice (in French)

Mentions légales

L'Aventure Peugeot Citroën DS
Siège social :
Carrefour de l'Europe 25600 SOCHAUX FRANCE
Association déclarée « Loi 1901 » de droit français déclarée à la sous-préfecture de Montbéliard sous le numéro 3129
N° de TVA : FR89389761578

Fonds de dotation Peugeot pour la mémoire de l’histoire industrielle
Siège social :
34 rue du Commandant Rolland, 25310 HERIMONCOURT FRANCE
Fonds de dotation déclaré à la préfecture du Doubs (JO du 18 septembre 2010) immatriculé à l’INSEE sous le numéro 750 150 989


Responsables de la publication du site : Xavier CRESPIN


archives-avpcd@mpsa.com

Créateur : WEB & DESIGN Cours Louis Leprince Ringuet 25200 MONTBELIARD FRANCE

Hébergeur du site : IKOULA 175/177 rue d’Aguesseau 92100 BOULOGNE BILLANCOURT FRANCE

 

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Tout changement survenu dans cette politique sera effectif dès sa parution sur le Site. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement la politique de confidentialité. L'utilisation continue du Site nous indiquera que vous acceptez les clauses mentionnées.
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Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.